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Dans la catégorie des déchets industriels banals se retrouvent tous les déchets provenant du secteur artisanal, scientifique ou tertiaire (magasins, bureaux, institutions, etc.) et du secteur industriel, ne provenant pas directement du processus de production et s’assimilant à des déchets ménagers au niveau de leur nature et de leur composition. |
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Déchets liquides ou pulvérulents.
(Petits) déchets dangereux, déchets médicaux, amiante et matières contenant de l’amiante, déchets nocifs, huiles et graisses végétales et animales, déchets verts, textiles, produits bruns et blancs, pneus, fractions pierreuses des déchets de construction et de démolition, huiles usagées, déchets d’appareil et de récipient contenant des gaz à effet de serre fluorés ou détruisant la couche d’ozone, matières pour lesquelles une obligation de traitement alternatif ou de réutilisation a été définie. Dans les conteneurs basculants, les déchets dont une des dimensions est supérieure à 1 m sont interdits. |